Petite note introductive sur les droits
La logique des droits d'auteur est assez complexe. Elle comporte plusieurs volets, et se complexifie à mesure que des intervenants viennent s'ajouter à la commercialisation d'un morceau.
On va tenter, ici, de s'en tenir aux fondamentaux.
Il existe un droit d'auteur moral et pécuniaire inaliénable à l'auteur. C'est celui qui est régi par des organes comme la Sabam. Ce droit-là, étant non négociable, n'interviendra pas dans ce que vous achèterez.
Ce que vous achetez, vous, en tant que producteur.rice d'un film, c'est le droit d'utilisation d'une œuvre musicale. Celle-ci est toujours limitative, et c'est là tout l'objet du contrat que vous signerez.
Enfin, sachez qu'il existe un droit d'auteur pour la composition de la musique que vous utilisez, mais aussi pour son interprétation ! Ainsi, vous pouvez décider d'utiliser une musique classique, dont la composition est entrée dans le domaine public. Mais son interprétation, ainsi que son enregistrement, sont bien soumis à un droit d'auteur ! A moins, là aussi, de faire appel à un enregistrement ancien, lui aussi entré dans le domaine public. Avec l'inconvénient de la qualité technique datant d'une époque révolue.
Les deux cas de figure d'une utilisation musicale
Si vous utilisez de la musique dans un film, elle sera soit originale, soit enregistrée.
Une musique originale est composée spécialement pour le film, et souvent exclusivement pour elle. Vous faites ainsi appel directement à un.e compositeur.rice, avec qui vous négociez les droits d'utilisation, mais aussi les frais liés à la composition, l'enregistrement, la production de la musique.
Une musique enregistrée, par contre, préexiste à votre projet. Vous ne paierez pas les frais liés à la production du morceau, mais négocierez un prix, lié à divers facteurs, dont la popularité du titre en question.
Quels sont les usages payants de la musique dans un film ?
On a souvent tendance à ne penser qu'à un seul type d'usage de la musique dans un film : celle qui sert à illustrer l'action, soutenir une scène. Ce qu'on appelle l'usage extra-diégétique.
Et on a tort.
Toute musique apparaissant dans une œuvre est sujette à droit d'auteur. Vous avez une scène dans une boîte de nuit ? La musique qui y passe doit être négociée. Un personnage siffle un air connu? Vous utiliser une sonnerie de gsm particulière ? Une télé, ou une radio est allumée au fond de l'image ? Une voiture passe avec la sono à fond ? Tout cela est payant.
Qu'est-ce qu'il faut payer ?
Les droits d'usage de la musique dans un film sont limités par 3 critères: la durée d'utilisation, la durée des droits et l'étendue géographique.
Ce ne sera pas le même tarif si vous utiliser 30 secondes d'une chanson, ou toute la durée d'un titre.
Vous ne paierez pas la même chose si vous négociez une diffusion sur le seul territoire belge ou dans le monde entier.
Des droits sur un an ou sur 30 ans ne seront pas au même prix.
Bref, suivant l'usage que vous ferez d'une musique particulière, les prix pourront grandement varier.
Cependant, faites bien attention à ne pas vous limiter dans l'étendue des droits que vous achetez pour faire des économies. Votre film ne pourra tout simplement pas être diffusé dans les pays où vous n'aurez pas négocié les droits musicaux.
Qui négocie les droits ?
Dans le cas des musiques enregistrées, retrouver les détenteurs de droits musicaux peut parfois relever du casse-tête.
Mais, si vous cherchez à utiliser une musique qui a eu une exploitation commerciale via un label musical, il y a de fortes chances que celui ait ou soit affilié à une société de licensing. Ce sont des sociétés spécialisées dans la négociation des droits musicaux, activité en plein essor, grâce notamment aux séries, aux jeux vidéo, mais aussi à la pub. Le plus simple pour trouver à qui vous adresser est de retrouver le label qui commercialise la musique que vous cherchez à utiliser, et entrer en contact avec sa branche locale.
Chacune a sa politique tarifaire, et ne vous demandera pas la même chose pour une chanson des Beatles ou de Julos Beaucarne. Sachez néanmoins que les droits musicaux d'une musique préenregistrée peut revenir très cher. Le meilleur choix pour un film à petit budget reste celui de la musique originale.
Dans le cas d'une musique composée spécialement pour le film, la négociation se fait directement avec l'auteur.rice. Elle comprendra une partie de droits d'auteur et, éventuellement une rémunération sous forme de contrat de travail suivant les accords que vous passez entre vous.